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Suivez le Conseil Communautaire en direct !

Vous souhaitez en savoir plus sur les décisions prises par la CCPHB ? Suivez notre conseil communautaire en direct ce mardi 22 septembre !

 

Les points abordés seront les suivants :

–   Bilan d’activités 2019 de la CCPHB,

–  Rapports annuels sur le Prix et la Qualité des services 2019 : Déchets, SPANC (Eure et Calvados), Enfance et
Jeunesse,

–   Création d’un budget annexe de la « Zone d’Activités intercommunale de Beuzeville »,

–   Budget Primitif 2020 du Budget annexe de la CCPHB « Zone d’Activités intercommunale de Beuzeville »,

–   Décision modificative N°1,

–  Proposition de nomination des commissaires pour siéger à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID),

–   Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO),

–   Débat et délibération sur l’élaboration du Pacte de Gouvernance,

–   Ajustement de la composition des commissions,

– Convention d’ingénierie Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) du quartier Canteloup Marronniers Le Buquet de la ville de Honfleur,

–   Actualisation du règlement intérieur pour la Gestion de l’aire permanente des Gens  du voyage,

–   Exonérations de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) des professionnels – 2021,

–   Validation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA),

–   Adhésion à l’éco-organisme ECO-DDS (déchets diffus spécifiques),

–   Refacturation des apports d’amiante.

Article publié le vendredi 18 septembre 2020