Suivez en direct le Conseil Communautaire !

Vous souhaitez en savoir plus sur les décisions prises par la CCPHB ?

Suivez notre conseil communautaire en direct le 14 décembre 2022 à partir de 18h30 !

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 15 novembre 2022 ;
2. Programme local de l’habitat ;
3. Projet culturel de territoire ;
4. Espace France Services de Beuzeville : Convention de partenariat avec la commune de Beuzeville ;
5. Programme prévisionnel d’actions entrant dans le cadre de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) ;
6. Commission locale du site patrimonial remarquable – Délibération désignant les membres CCPHB et donnant pouvoir à Monsieur le président pour proposer la liste au préfet – délibération annulant et remplaçant la délibération du 22 juillet 2020 ;
7. Zone d’activités économiques de Beuzeville – acquisition de parcelles ;
8. Soutien à l’association « Être et Boulot » ;
9. Adhésion à l’entente axe Seine ;
10. Mise à jour de l’organigramme ;
11. Présentation et validation du tableau des effectifs de la CCPHB ;
12. Mise en place de contrats aidés dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences (PEC) ;
13. Recrutement d’un agent vacataire au service transport scolaire de la CCPHB ;
14. Avenant à la convention entre la CCPHB et la ville de BEUZEVILLE – Gestion de la restauration le mercredi et pendant les petites vacances – Revalorisation tarifaire au 1^er janvier 2023 ;
15. Action sociale – Attribution de chèque-cadeaux aux agents de la collectivité ;
16. Décisions budgétaires modificatives ;
17. Admissions en non-valeur – Budget ordures ménagères ;
18. Engagements et mandatements des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 ;
19. Bilan des acquisitions et cessions 2022 ;
20. Taxe d’aménagement ;
21. Fin d’activité de la régie transport scolaire de la CCPHB – Reprise de la compétence par la Région ;
22. Convention 2022 – Elagage automnal ;
23. Evolution des statuts du SDOMODE – collecte des déchets ;
24. Désignation des représentants au comité de CoPil du site Natura 2000 « Estuaire et Marais de la Basse Seine » ;
25. Communication de la liste des délibérations approuvées en bureau communautaire le 29 novembre 2022.