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Suivez en direct le Conseil Communautaire du 19 février !

Vous souhaitez en savoir plus sur les décisions prises par la CCPHB ?

Suivez notre conseil communautaire en direct le vendredi 19 février à partir de 17h30 !

 

Les points abordés seront les suivants :

  • Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire,
  • Conventions de mise à disposition de personnel de la CCPHB et autres structures,
  • Mise à jour du tableau des effectifs du personnel de la CCPHB,
  • Remplacement de Mme Christine GIRARD, déléguée communautaire,
  • Marchés publics passés par la CCPHB en 2020,
  • Conventions d’Habilitation Informatique : Structures et Engagement de service pour la mission guichet unique avec la Caisse d’Allocations Familiales du Calvados – Relais Assistantes Maternelles de Beuzeville,
  • Convention d’objectif avec SOLIHA pour l’animation du Point Info Habitat et du dispositif de la CCPHB pour l’aide aux travaux,
  • Critère d’éligibilité aux aides d’amélioration de l’Habitat – Point Info Habitat,
  • Mise en place du service d’Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE),
  • Cadastre solaire « Soleil14 » : avenant à la convention avec le SDEC ENERGIE,
  • Bassins de mobilité : Décision de rattachement de la CCPHB,
  • Garantie des emprunts en faveur des bailleurs sociaux : Modification du règlement et avis relatif à une demande du Logement familial de l’Eure,
  • Participation financière au logiciel de la demande de logement social,
  • Rapport Politique de la Ville 2019/2020,
  • Contrat de territoire avec le Département du Calvados : avenant n°2,
  • SPANC : Convention de mandat avec l’Agence de l’Eau Seine Normandie – Réhabilitation des installations d’assainissement non collectif chez les particuliers,
  • SPANC– Validation du montant de la redevance Assainissement Non Collectif – Territoire du Calvados,
  • Evolution des statuts du SDOMODE,
  • Convention de collecte séparée des déchets d’équipement électrique et électronique (DEEE) avec OCAD3E,
  • Conventions de reprise des lampes usagées avec OCAD3E et ECOSYSTEM,
  • Réponse aux appels à projets lancés « Généraliser le tri à la source des biodéchets en Normandie » et « Tarification incitative » par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) et la Région Normandie,
  • Facturation de la redevance spéciale dans le contexte lié à la Covid 19,
  • Convention de maîtrise d’œuvre – Travaux de voirie rue St-Clair commune de la Rivière St-Sauveur,
  • Convention avec la commune de la Rivière Saint-Sauveur – Bassin d’orage de l’Orange,
  • Renouvellement des conventions avec les associations « ASTA » et « ÊTRE et BOULOT »,
  • ZAE Fosserie : Cession lot 16 – Avis des domaines.
Article publié le vendredi 12 février 2021