Suivez en direct le Conseil Communautaire du 19 février !

Vous souhaitez en savoir plus sur les décisions prises par la CCPHB ?

Suivez notre conseil communautaire en direct le vendredi 19 février à partir de 17h30 !

Les points abordés seront les suivants :

• Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire,
• Conventions de mise à disposition de personnel de la CCPHB et autres structures,
• Mise à jour du tableau des effectifs du personnel de la CCPHB,
• Remplacement de Mme Christine GIRARD, déléguée communautaire,
• Marchés publics passés par la CCPHB en 2020,
• Conventions d’Habilitation Informatique : Structures et Engagement de service pour la mission guichet unique avec la Caisse d’Allocations Familiales du Calvados – Relais Assistantes Maternelles de Beuzeville,
• Convention d’objectif avec SOLIHA pour l’animation du Point Info Habitat et du dispositif de la CCPHB pour l’aide aux travaux,
• Critère d’éligibilité aux aides d’amélioration de l’Habitat – Point Info Habitat,
• Mise en place du service d’Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE),
• Cadastre solaire « Soleil14 » : avenant à la convention avec le SDEC ENERGIE,
• Bassins de mobilité : Décision de rattachement de la CCPHB,
• Garantie des emprunts en faveur des bailleurs sociaux : Modification du règlement et avis relatif à une demande du Logement familial de l’Eure,
• Participation financière au logiciel de la demande de logement social,
• Rapport Politique de la Ville 2019/2020,
• Contrat de territoire avec le Département du Calvados : avenant n°2,
• SPANC : Convention de mandat avec l’Agence de l’Eau Seine Normandie – Réhabilitation des installations d’assainissement non collectif chez les particuliers,
• SPANC– Validation du montant de la redevance Assainissement Non Collectif – Territoire du Calvados,
• Evolution des statuts du SDOMODE,
• Convention de collecte séparée des déchets d’équipement électrique et électronique (DEEE) avec OCAD3E,
• Conventions de reprise des lampes usagées avec OCAD3E et ECOSYSTEM,
• Réponse aux appels à projets lancés « Généraliser le tri à la source des biodéchets en Normandie » et « Tarification incitative » par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) et la Région Normandie,
• Facturation de la redevance spéciale dans le contexte lié à la Covid 19,
• Convention de maîtrise d’œuvre – Travaux de voirie rue St-Clair commune de la Rivière St-Sauveur,
• Convention avec la commune de la Rivière Saint-Sauveur – Bassin d’orage de l’Orange,
• Renouvellement des conventions avec les associations « ASTA » et « ÊTRE et BOULOT »,
• ZAE Fosserie : Cession lot 16 – Avis des domaines.