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Le Conseil Communautaire du 22 juillet EN DIRECT

Pour limiter la propagation du covid-19, la séance du 22 juillet 2020 à partir de 17h30 se tiendra aux greniers à sel d’Honfleur dans des circonstances particulières :

Le Conseil sera retransmis en direct, pour assurer le caractère public de la séance.

 

Un Conseil accessible à distance

Légalement, le public doit pouvoir assister aux Conseils communautaires. C’est dans cet objectif que la séance sera transmise en direct sur la page FACEBOOK de la Communauté de Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville.

Une opération inédite pour la collectivité, mise en place pour assurer au public et à la Presse, la transparence des échanges et décisions.

(Si toutefois vous veniez à manquer le direct, la vidéo restera disponible.)

 

La séance du 15 juillet 2020 est également consultable sur la page facebook.

 

A l’ordre du jour de cette assemblée (22 juillet) figureront les sujets suivants :

 

– Comptes de Gestion et Comptes Administratifs 2019, (budget principal et budgets annexes)

– Reprise et affectation des résultats 2019,

– Cotisations, participations et subventions 2020,

– Budgets Primitifs 2020, (budget principal et budgets annexes) ,

– Indemnité de budget du Trésorier,

– Constitution des commissions de la CCPHB,

– Nomination des représentants aux organismes extérieurs,

– Constitution de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),

– Désignation des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable (CLSPR),

– Office de tourisme communautaire – Validation de la constitution du Comité de Direction et modalités de

désignation des représentants de la CCPHB,

– Nomination des représentants au Comité de Direction de l’Office de Tourisme—EPIC,

– Déchets ménagers – Tarifs de la Redevance spéciale année 2021,

– Convention conclue entre l’Etat et la Communauté de Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville pour la  gestion

d’aires des gens du voyage pour l’année 2020,

– Transport scolaire – Avenant n° 1 au contrat d’exploitation 2018 (CE 18-003) relatif aux modalités d’émissions des

bons de commandes,

– Participations familiales – Rentrée scolaire 2020/2021 – Harmonisation tarifaire au 1er Septembre 2020 par

la Région Normandie,

– Office de Tourisme Communautaire   – Approbation du Compte Administratif et Compte de Gestion 2019

–  Budget Primitif 2020,

– Rapport d’activité 2019,

 

Article publié le mardi 7 juillet 2020